Permis de construire – Logements
Domaine De La Motte
03035116J0031
Commencé
le 16 septembre 2016
3 logements
75 m² habitables
880 000 m² terrain
Villeneuve-Les-Avignon (30400)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
16 septembre 2016
3
Ouverture chantier
09 octobre 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Villeneuve-Les-Avignon (30351)
- Adresse
-
Domaine De La Motte
30400 Villeneuve-Les-Avignon - Parcelle(s)
- AK 567
- Superficie terrain
- 880 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DOMAINE DE LA MOTTE
- SIREN
- 440637627,0
- Code APE
- 01.11Z
- Code juridique
- 6534,0
- Adresse
- 30400 Villeneuve Lez Avignon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 495 | 75 | 147 | — | — |
| Locaux | 430 | — | — | — | 147 |
| Agriculture | — | 147 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Novembre 2018
Données issues de la base SITADEL