Permis de construire – Logements
9 Chemin Des Arbousiers
03035116J0091
Terminé
le 27 février 2017
1 logement
210 m² habitables
1 364 m² terrain
Villeneuve-Les-Avignon (30400)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
27 février 2017
3
Ouverture chantier
06 mars 2017
4
Achèvement
20 juillet 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Villeneuve-Les-Avignon (30351)
- Adresse
-
9 Chemin Des Arbousiers
30400 Villeneuve-Les-Avignon - Parcelle(s)
- CX 209
- Superficie terrain
- 1 364 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI THOROISE DELACRUZ
- SIREN
- 481126829,0
- SIRET
- 48112682900011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 84300 Cavaillon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 87 | 210 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL