Permis de construire – Logements
12TER Rue Du Camp De Bataille
0303512500052
Autorisé
le 13 mars 2026
2 logements
179 m² habitables
1 844 m² terrain
Villeneuve-LaãÂS-Avignon (30400)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
13 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Villeneuve-LaãÂS-Avignon (30351)
- Adresse
-
12TER Rue Du Camp De Bataille
30400 Villeneuve-LaãÂS-Avignon - Parcelle(s)
-
CT 208
CT 209 - Superficie terrain
- 1 844 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES LILAS
- SIREN
- 940855653,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 208 | 179 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL