Permis de construire – Logements
6 Impasse Fontaine Bierneze
03100315C0010
Terminé
le 21 janvier 2016
1 logement
188 m² habitables
908 m² terrain
Aigrefeuille (31280)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
21 janvier 2016
3
Ouverture chantier
25 mars 2016
4
Achèvement
30 novembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Aigrefeuille (31003)
- Adresse
-
6 Impasse Fontaine Bierneze
31280 Aigrefeuille - Parcelle(s)
- ZB 126
- Superficie terrain
- 908 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI FRANCOIS
- SIREN
- 484199229,0
- SIRET
- 48419922900010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31280 Aigrefeuille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 188 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL