Permis de construire – Logements
8 Rue Du Froment- Lotissemen
03100413S0010
Terminé
le 25 février 2014
5 logements
504 m² habitables
986 m² terrain
Ayguesvives (31450)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
25 février 2014
3
Ouverture chantier
03 novembre 2014
4
Achèvement
08 août 2015
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Ayguesvives (31004)
- Adresse
-
8 Rue Du Froment- Lotissemen
Lieu-dit : EN TURET
31450 Ayguesvives - Parcelle(s)
-
C 806
C 807
C 808 - Superficie terrain
- 986 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCAMI
- SIREN
- 480855154,0
- SIRET
- 48085515400021,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31810 Venerque
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T4
- 4
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 504 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL