Permis de construire – Logements
Aspet
03102019Y0010
Autorisé
le 03 octobre 2019
1 logement
1 429 m² terrain
Aspet (31160)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
03 octobre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Aspet (31020)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA CAZALERE
31160 Aspet - Parcelle(s)
-
C 1686
C 1681
C 9 - Superficie terrain
- 1 429 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31160 Aspet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 40 | — | — |
| Locaux | 40 | — | — | — | 40 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Dernière mise à jour
- Octobre 2019
Données issues de la base SITADEL