Permis de construire – Logements
6 Rte De Fronton
03102215C0008
Autorisé
le 18 mai 2015
1 logement
41 m² habitables
620 m² terrain
Aucamville (31140)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
18 mai 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Aucamville (31022)
- Adresse
-
6 Rte De Fronton
31140 Aucamville - Parcelle(s)
- AH 75
- Superficie terrain
- 620 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ALICE
- SIREN
- 751296567,0
- SIRET
- 75129656700017,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31140 Aucamville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 41 | 37 | — | — |
| Locaux | 263 | — | — | 10 | 37 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL