Permis de construire – Logements
49 Route De Fronton
03102215C0016
Annulé
le 30 septembre 2015
4 logements
338 m² habitables
909 m² terrain
Aucamville (31140)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
30 septembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Aucamville (31022)
- Adresse
-
49 Route De Fronton
31140 Aucamville - Parcelle(s)
-
AI 397
AI 398
AI 400 - Superficie terrain
- 909 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TERRE ET CREATION
- SIREN
- 413304957,0
- SIRET
- 41330495700033,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 31100 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 338 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL