Permis de construire – Logements
6B Ch De L'Oustalet
03102224C0011
Autorisé
le 04 octobre 2024
15 logements
1 069 m² habitables
2 857 m² terrain
Aucamville (31140)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
04 octobre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Aucamville (31022)
- Adresse
-
6B Ch De L'Oustalet
31140 Aucamville - Parcelle(s)
-
AH 409P
AH 410P - Superficie terrain
- 2 857 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EURL PROGERIM
- SIREN
- 431654813,0
- SIRET
- 43165481300028,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 31130 Quint Fonsegrives
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 15
- Collectifs hors résidence
- 15
Répartition par pièces
- T3
- 13
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 069 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL