Permis de construire – Logements
Aussonne
03103213C0032
Commencé
le 17 mars 2014
14 logements
967 m² habitables
8 240 m² terrain
Aussonne (31840)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
17 mars 2014
3
Ouverture chantier
31 mars 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Aussonne (31032)
- Adresse
-
31840 Aussonne - Parcelle(s)
- ZK 92
- Superficie terrain
- 8 240 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES JARDINS DE CASSIOPEE
- SIREN
- 798695474,0
- SIRET
- 79869547400014,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31180 Rouffiac Tolosan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- 14
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 14
Répartition par pièces
- T3
- 9
- T5
- 5
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 160 | 967 | — | 30 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL