Permis de construire – Logements
Imp Des Mimosas
03103224C0005
Terminé
le 03 avril 2024
2 logements
169 m² habitables
414 m² terrain
Aussonne (31840)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
03 avril 2024
3
Ouverture chantier
20 juin 2024
4
Achèvement
10 juin 2025
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Aussonne (31032)
- Adresse
-
Imp Des Mimosas
31840 Aussonne - Parcelle(s)
- ZE 1492
- Superficie terrain
- 414 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI J.P.C.A
- SIREN
- 442048690,0
- SIRET
- 44204869000030,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31150 Gratentour
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 169 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL