Permis de construire – Logements
0002 Rue De La Clairiere
03104422C0057
Autorisé
le 27 janvier 2023
2 logements
341 m² habitables
5 075 m² terrain
Balma (31130)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
27 janvier 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Balma (31044)
- Adresse
-
0002 Rue De La Clairiere
31130 Balma - Parcelle(s)
- AV 26
- Superficie terrain
- 5 075 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOSTAL
- SIREN
- 920244795,0
- SIRET
- 92024479500018,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 75002 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 341 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL