Permis de construire – Logements
LOT 2 Passage Le Clos D'Embrague
0310442500056
Autorisé
le 20 février 2026
1 logement
69 m² habitables
1 010 m² terrain
Balma (31130)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
20 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Balma (31044)
- Adresse
-
LOT 2 Passage Le Clos D'Embrague
Lieu-dit : EMBRAGUE
31130 Balma - Parcelle(s)
-
AC 260
AC 261
AC 250 - Superficie terrain
- 1 010 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BELSCOR
- SIREN
- 403837768,0
- SIRET
- 40383776800015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31500 Toulouse
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 69 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL