Permis de construire – Logements
Riviere D Amont
03104812S0015
Terminé
le 11 février 2013
1 logement
142 m² habitables
59 127 m² terrain
Baziege (31450)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
11 février 2013
3
Ouverture chantier
06 février 2015
4
Achèvement
17 juin 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Baziege (31048)
- Adresse
-
Riviere D Amont
31450 Baziege - Parcelle(s)
-
H 1028
H 1164
H 1166 - Superficie terrain
- 59 127 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
- SIREN
- 775784689,0
- SIRET
- 77578468900025,0
- Code APE
- 46.21Z
- Code juridique
- 6317,0
- Adresse
- 11451 Castelnaudary
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 3 017 | 142 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL