Permis de construire – Logements
Route De Grenade
03105616C0014
Terminé
le 05 octobre 2016
4 logements
327 m² habitables
1 198 m² terrain
Beauzelle (31700)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
05 octobre 2016
3
Ouverture chantier
05 mars 2017
4
Achèvement
09 février 2018
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Beauzelle (31056)
- Adresse
-
Route De Grenade
31700 Beauzelle - Parcelle(s)
- AM 114
- Superficie terrain
- 1 198 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE
- SIREN
- 690802053,0
- SIRET
- 69080205300122,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5699,0
- Adresse
- 31007 Toulouse Cedex 6
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
- Logements démolis
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 327 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL