Permis de construire – Logements
Ch De Balza
03106616W0007
Terminé
le 08 juin 2016
15 logements
1 239 m² habitables
Bessieres (31660)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
08 juin 2016
3
Ouverture chantier
08 juin 2017
4
Achèvement
21 mai 2019
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Bessieres (31066)
- Adresse
-
Ch De Balza
31660 Bessieres - Parcelle(s)
- B 4389
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- SIREN
- 630802262,0
- SIRET
- 63080226200034,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 31772 Colomiers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- 15
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 15
Répartition par pièces
- T3
- 5
- T4
- 10
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 15
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 239 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL