Permis de construire – Logements
Che De Balza
03106617W0029
Terminé
le 30 juin 2018
11 logements
973 m² habitables
Bessieres (31660)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
30 juin 2018
3
Ouverture chantier
30 août 2019
4
Achèvement
30 décembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Bessieres (31066)
- Adresse
-
Che De Balza
Lieu-dit : ""LA NAOUZO""
31660 Bessieres - Parcelle(s)
-
B 1335
B 1336 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- A.R.P. FONCIER
- SIREN
- 408470250,0
- SIRET
- 40847025000015,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31200 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- 11
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 11
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 973 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2022
Données issues de la base SITADEL