Permis de construire – Logements
Ch Des Rives Basses
0310662500026
Autorisé
le 09 décembre 2025
1 logement
110 m² habitables
510 m² terrain
Bessieres (31660)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
09 décembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Bessieres (31066)
- Adresse
-
Ch Des Rives Basses
Lieu-dit : LOT 1
31660 Bessieres - Parcelle(s)
- B 4117
- Superficie terrain
- 510 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TEAM FAMILY
- SIREN
- 920216512,0
- SIRET
- 92021651200011,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 110 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL