Permis de construire – Logements
03106918C0059
03106918C0059
Terminé
le 04 février 2019
111 logements
6 924 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
04 février 2019
3
Ouverture chantier
16 septembre 2019
4
Achèvement
19 novembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- None (31069)
- Adresse
-
None None - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES
- SIREN
- 525408266,0
- SIRET
- 52540826600019,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 111
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 111
- Collectifs hors résidence
- 111
Répartition par pièces
- T2
- 39
- T3
- 56
- T4
- 13
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 6 924 | — | — | — |
| Locaux | 3 030 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL