Permis de construire – Logements
Chem De Goujon
03107514X0009
Annulé
le 04 août 2014
2 logements
218 m² habitables
1 315 m² terrain
Bonrepos-Sur-Aussonnelle (31470)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
04 août 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Bonrepos-Sur-Aussonnelle (31075)
- Adresse
-
Chem De Goujon
31470 Bonrepos-Sur-Aussonnelle - Parcelle(s)
- A 487
- Superficie terrain
- 1 315 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BONREPOS SUR AUSSONNELLE
- SIREN
- 213100753,0
- SIRET
- 21310075300010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 31470 Bonrepos-Sur-Aussonnelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 218 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL