Permis de construire – Logements
413 Route D Empeaux
03107522U0006
Autorisé
le 02 novembre 2022
1 logement
127 m² habitables
695 m² terrain
Bonrepos-Sur-Aussonnelle (31470)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
02 novembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Bonrepos-Sur-Aussonnelle (31075)
- Adresse
-
413 Route D Empeaux
31470 Bonrepos-Sur-Aussonnelle - Parcelle(s)
- C 430
- Superficie terrain
- 695 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI AK31 BONREPOS
- SIREN
- 910044304,0
- SIRET
- 91004430400012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31770 Colomiers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 127 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL