Permis de construire – Logements
Ch De La Goutte
03107523U0009
Annulé
le 12 septembre 2023
2 logements
258 m² habitables
1 025 m² terrain
Bonrepos-Sur-Aussonnelle (31470)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 septembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Bonrepos-Sur-Aussonnelle (31075)
- Adresse
-
Ch De La Goutte
31470 Bonrepos-Sur-Aussonnelle - Parcelle(s)
- C 538
- Superficie terrain
- 1 025 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VITAL SENAK
- SIREN
- 949319628,0
- SIRET
- 94931962800010,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 32600 Pujaudran
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 258 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL