Permis de construire – Logements
Rioumaou
03108014Y0001
Autorisé
le 23 janvier 2014
2 logements
13 398 m² terrain
Boulogne-Sur-Gesse (31350)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
23 janvier 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Boulogne-Sur-Gesse (31080)
- Adresse
-
Rioumaou
31350 Boulogne-Sur-Gesse - Parcelle(s)
-
ZO 64
ZO 16
ZO 11 - Superficie terrain
- 13 398 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- H.D.L.G.
- SIREN
- 515058998,0
- SIRET
- 51505899800011,0
- Code APE
- 01.43Z
- Code juridique
- 6597,0
- Adresse
- 31350 Boulogne-Sur-Gesse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 140 | — | 140 | — | 140 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2014
Données issues de la base SITADEL