Permis de construire – Logements
7 Imp Du Petit Lac Lotis
03108216CL024
Terminé
le 21 décembre 2016
1 logement
96 m² habitables
1 645 m² terrain
Bourg Saint Bernard (31570)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
21 décembre 2016
3
Ouverture chantier
13 février 2017
4
Achèvement
07 février 2018
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Bourg Saint Bernard (31082)
- Adresse
-
7 Imp Du Petit Lac Lotis
31570 Bourg Saint Bernard - Parcelle(s)
- ZM 126
- Superficie terrain
- 1 645 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31130 Balma
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL