Permis de construire – Logements
Bourg Saint Bernard
03108220U0029
Commencé
le 10 décembre 2020
2 logements
208 m² habitables
270 m² terrain
Bourg Saint Bernard (31570)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
10 décembre 2020
3
Ouverture chantier
30 mai 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Bourg Saint Bernard (31082)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES ROUILLERES
31570 Bourg Saint Bernard - Parcelle(s)
- OZ 189
- Superficie terrain
- 270 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE LAMASQUERE
- SIREN
- 213102692,0
- SIRET
- 21310269200018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 31600 Muret
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 208 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Mai 2022
Données issues de la base SITADEL