Permis de construire – Logements
Boussan
03108312Y0003
Annulé
le 16 janvier 2013
1 logement
4 427 m² terrain
Boussan (31420)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
16 janvier 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Boussan (31083)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA PEYRERE
31420 Boussan - Parcelle(s)
-
ZN 37
ZM 111 - Superficie terrain
- 4 427 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31770 Colomiers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2013
- Dernière mise à jour
- Janvier 2013
Données issues de la base SITADEL