Permis de construire – Logements
Rte De La Moulere
03108316Y0005
Annulé
le 27 février 2017
1 logement
26 m² habitables
10 401 m² terrain
Boussan (31420)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
27 février 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Boussan (31083)
- Adresse
-
Rte De La Moulere
Lieu-dit : QUARTIER BOY
31420 Boussan - Parcelle(s)
- ZM 69
- Superficie terrain
- 10 401 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31700 Mondonville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 65 | 26 | 65 | — | 65 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL