Permis de construire – Logements
Rd37 Plaine Du Moulin
03108819T0005
Commencé
le 06 juin 2019
14 logements
1 335 m² habitables
2 539 m² terrain
Brax (31490)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
06 juin 2019
3
Ouverture chantier
03 septembre 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Brax (31088)
- Adresse
-
Rd37 Plaine Du Moulin
31490 Brax - Parcelle(s)
- AI 80
- Superficie terrain
- 2 539 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SNC DOMAINE VILLAS ROSA
- SIREN
- 853958197,0
- SIRET
- 85395819700016,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 31200 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- 14
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 14
Répartition par pièces
- T3
- 3
- T4
- 7
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 335 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL