Permis de construire – Logements
Avenu Du Gamouna
03109114S0018
Terminé
le 15 avril 2015
13 logements
996 m² habitables
4 876 m² terrain
Bruguieres (31150)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
15 avril 2015
3
Ouverture chantier
15 juillet 2015
4
Achèvement
07 juin 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Bruguieres (31091)
- Adresse
-
Avenu Du Gamouna
31150 Bruguieres - Parcelle(s)
-
C 23
C 22 - Superficie terrain
- 4 876 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31700 Beauzelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- 13
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 13
Répartition par pièces
- T3
- 8
- T4
- 5
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 9
- Accession sociale hors PTZ
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 996 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL