Permis de construire – Logements
37 Route De Gratentour
03109114S0034
Terminé
le 13 février 2015
25 logements
1 790 m² habitables
4 040 m² terrain
Bruguieres (31150)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
13 février 2015
3
Ouverture chantier
31 juillet 2015
4
Achèvement
14 octobre 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Bruguieres (31091)
- Adresse
-
37 Route De Gratentour
31150 Bruguieres - Parcelle(s)
- A 341
- Superficie terrain
- 4 040 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ADN PATRIMOINE
- SIREN
- 502678816,0
- SIRET
- 50267881600021,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 25
- Logements individuels
- 25
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 25
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 790 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL