Permis de construire – Logements
Bruguieres
03109115S0013
Terminé
le 25 juin 2015
31 logements
2 072 m² habitables
4 537 m² terrain
Bruguieres (31150)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
25 juin 2015
3
Ouverture chantier
20 avril 2016
4
Achèvement
28 novembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Bruguieres (31091)
- Adresse
-
Lieu-dit : PLACE DU CASTELET
31150 Bruguieres - Parcelle(s)
-
C 1924
C 1921
C 1916 - Superficie terrain
- 4 537 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE
- SIREN
- 690802053,0
- SIRET
- 69080205300122,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5699,0
- Adresse
- 31007 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 31
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 31
- Collectifs hors résidence
- 31
Répartition par pièces
- T3
- 31
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 31
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 072 | — | — | — |
| Locaux | — | 635 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL