Permis de construire – Logements
Av De Montauban
03109115S0048
Terminé
le 13 juillet 2016
18 logements
1 091 m² habitables
5 744 m² terrain
Bruguieres (31150)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
13 juillet 2016
3
Ouverture chantier
20 mars 2018
4
Achèvement
09 mars 2020
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Bruguieres (31091)
- Adresse
-
Av De Montauban
31150 Bruguieres - Parcelle(s)
- A 889
- Superficie terrain
- 5 744 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS
- SIREN
- 660802844,0
- SIRET
- 66080284400028,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 31027 Toulouse Cedex 3
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 18
- Logements individuels
- 18
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 18
Répartition par pièces
- T2
- 8
- T3
- 8
- T4
- 2
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 18
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 091 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL