Permis de construire – Logements
Chemin Du Parc
03109413Z0025
Commencé
le 10 septembre 2013
88 m² habitables
2 340 m² terrain
Buzet-Sur-Tarn (31660)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
10 septembre 2013
3
Ouverture chantier
13 novembre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Buzet-Sur-Tarn (31094)
- Adresse
-
Chemin Du Parc
Lieu-dit : AL CROS
31660 Buzet-Sur-Tarn - Parcelle(s)
- ZB 331
- Superficie terrain
- 2 340 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JML
- SIREN
- 791961261,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 81500 Teulat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Commerce
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 88 | — | — | — |
| Locaux | — | 266 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2013
- Dernière mise à jour
- Novembre 2013
Données issues de la base SITADEL