Permis de construire – Logements
Calmont
03110015Z0009
Terminé
le 04 juin 2015
1 logement
2 868 m² terrain
Calmont (31560)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
04 juin 2015
3
Ouverture chantier
06 janvier 2016
4
Achèvement
21 septembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Calmont (31100)
- Adresse
-
Lieu-dit : PEYROUTEL
31560 Calmont - Parcelle(s)
-
AO 222
AO 220
AO 219 - Superficie terrain
- 2 868 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 09100 Saint-Jean-Du-Falga
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 123 | — | — |
| Locaux | 138 | — | — | 14 | 123 |
| Agriculture | — | 123 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL