Permis de construire – Logements
Rue Robert Courthieu
03110016Z0023
Commencé
le 20 avril 2017
10 logements
810 m² habitables
Calmont (31560)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 avril 2017
3
Ouverture chantier
02 juillet 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Calmont (31100)
- Adresse
-
Rue Robert Courthieu
31560 Calmont - Parcelle(s)
- AK 505
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOC HLM LA CITE DES JARDINS
- SIREN
- 600800825,0
- SIRET
- 60080082500033,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 31700 Blagnac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 8
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 810 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL