Permis de construire – Logements
2 Ch De Bartabelo
03110018T0031
Autorisé
le 17 septembre 2018
3 logements
5 987 m² terrain
Calmont (31560)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
17 septembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Calmont (31100)
- Adresse
-
2 Ch De Bartabelo
31560 Calmont - Parcelle(s)
-
AN 525
AN 526
AN 527 - Superficie terrain
- 5 987 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU PRADAS
- SIREN
- 452447527,0
- SIRET
- 45244752700014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31 56 Camont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 550 | — | 155 | — | — |
| Locaux | 155 | — | — | — | 155 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL