Permis de construire – Logements
Hameau Gilis
03110019T0027
Terminé
le 13 février 2020
3 logements
319 m² habitables
3 096 m² terrain
Calmont (31560)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
13 février 2020
3
Ouverture chantier
13 octobre 2020
4
Achèvement
30 mai 2022
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Calmont (31100)
- Adresse
-
Hameau Gilis
31560 Calmont - Parcelle(s)
-
BL 160
BL 156
BL 157 - Superficie terrain
- 3 096 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CL-SB IMMO
- SIREN
- 823901368,0
- SIRET
- 82390136800014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31190 Auterive
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 319 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Mai 2022
Données issues de la base SITADEL