Permis de construire – Logements
Ch De La Guerre
03110020T0026
Terminé
le 29 octobre 2020
1 logement
119 m² habitables
791 m² terrain
Calmont (31560)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
29 octobre 2020
3
Ouverture chantier
29 mars 2021
4
Achèvement
20 janvier 2022
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Calmont (31100)
- Adresse
-
Ch De La Guerre
31560 Calmont - Parcelle(s)
- BL 333
- Superficie terrain
- 791 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAS ART DE CONSTRUIRE
- SIREN
- 830353041,0
- SIRET
- 83035304100015,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31550 Cintegabelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 119 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Mai 2022
Données issues de la base SITADEL