Permis de construire – Logements
5 BIS Hameau De Peyret
0311002600005
Autorisé
le 12 février 2026
1 logement
20 m² habitables
115 m² terrain
Calmont (31560)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
12 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Calmont (31100)
- Adresse
-
5 BIS Hameau De Peyret
31560 Calmont - Parcelle(s)
- AL 344
- Superficie terrain
- 115 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA CALMONTOISE
- SIREN
- 490184181,0
- SIRET
- 49018418100017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 20 | 20 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL