Permis de construire – Logements
24 Route De Villefranche
03110620U0010
Commencé
le 03 août 2020
1 logement
164 m² habitables
568 m² terrain
Caraman (31460)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
03 août 2020
3
Ouverture chantier
08 mars 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Caraman (31106)
- Adresse
-
24 Route De Villefranche
31460 Caraman - Parcelle(s)
- G 1321
- Superficie terrain
- 568 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EBP
- SIREN
- 504552464,0
- SIRET
- 50455246400019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 31460 Caragoudes
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 164 | — | — | — |
| Locaux | 30 | — | — | 30 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL