Permis de construire – Logements
Carbonne
03110721G0106
Annulé
le 05 avril 2022
1 logement
247 m² habitables
2 012 m² terrain
Carbonne (31390)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
05 avril 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Carbonne (31107)
- Adresse
-
Lieu-dit : LABARRE
31390 Carbonne - Parcelle(s)
-
0G 1610
0G 1610 - Superficie terrain
- 2 012 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- R.C.M IMMO 2
- SIREN
- 910920750,0
- SIRET
- 91092075000015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31860 Labarthe Sur Leze
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 247 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
Abri jardin
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL