Permis de construire – Logements
0023 Av De La Gare
03110723G0042
Autorisé
le 09 février 2024
20 logements
1 326 m² habitables
1 412 m² terrain
Carbonne (31390)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
09 février 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Carbonne (31107)
- Adresse
-
0023 Av De La Gare
31390 Carbonne - Parcelle(s)
-
0G 1287
0G 1290 - Superficie terrain
- 1 412 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NOTRE MAISON SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM CAPITAL VARIABLE
- SIREN
- 690800024,0
- SIRET
- 69080002400042,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5547,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 20
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 20
- Collectifs hors résidence
- 20
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 12
- T4
- 2
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 20
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 60 | 1 326 | — | 60 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL