Permis de construire – Logements
2 Che Du Coteau
03111314C0022
Annulé
le 21 septembre 2014
2 logements
249 m² habitables
4 146 m² terrain
Castanet Tolosan (31320)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
21 septembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Castanet Tolosan (31113)
- Adresse
-
2 Che Du Coteau
31320 Castanet Tolosan - Parcelle(s)
- BT 48
- Superficie terrain
- 4 146 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BATI BAT CREATION
- SIREN
- 752500363,0
- Code APE
- 47.52B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31670 Labege
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 249 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Décembre 2015
Données issues de la base SITADEL