Permis de construire – Logements
Saint Jean
03111317C0002
Autorisé
le 16 février 2017
1 logement
140 m² habitables
4 664 m² terrain
Castanet-Tolosan (31320)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
16 février 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Castanet-Tolosan (31113)
- Adresse
-
Saint Jean
31320 Castanet-Tolosan - Parcelle(s)
-
CA 43
CA 46 - Superficie terrain
- 4 664 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31650 St Orens De Gameville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 140 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL