Permis de construire – Logements
Rue De Broc
03111319C0032
Terminé
le 16 janvier 2020
83 logements
4 986 m² habitables
7 367 m² terrain
Castanet-Tolosan (31320)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
16 janvier 2020
3
Ouverture chantier
24 janvier 2022
4
Achèvement
15 novembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Castanet-Tolosan (31113)
- Adresse
-
Rue De Broc
31320 Castanet-Tolosan - Parcelle(s)
- CH 90
- Superficie terrain
- 7 367 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SMOI
- SIREN
- 828039115,0
- SIRET
- 82803911500021,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 83
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 83
- Collectifs hors résidence
- 83
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 44
- T3
- 27
- T4
- 11
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 16
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 732 | 4 986 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL