Permis de construire – Logements
Route De Bruguiere
03111615C0020
Commencé
le 19 octobre 2015
1 logement
92 m² habitables
Castelginest (31780)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
19 octobre 2015
3
Ouverture chantier
25 janvier 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Castelginest (31116)
- Adresse
-
Route De Bruguiere
Lieu-dit : LE CLOS DE LA GLEY
31780 Castelginest - Parcelle(s)
- BK 13
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SPORTING LES CRETES
- SIREN
- 485233985,0
- SIRET
- 48523398500012,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31200 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL