Permis de construire – Logements
Route De Garac
03112621W0004
Commencé
le 07 septembre 2021
9 logements
1 128 m² habitables
9 754 m² terrain
Caubiac (31480)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
07 septembre 2021
3
Ouverture chantier
08 novembre 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Caubiac (31126)
- Adresse
-
Route De Garac
31480 Caubiac - Parcelle(s)
-
B 342
B 421
B 423 - Superficie terrain
- 9 754 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EMELYS
- SIREN
- 512575903,0
- SIRET
- 51257590300012,0
- Code APE
- 68.32B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 31480 Pelleport
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- 9
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 9
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 8
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 190 | 1 128 | — | 190 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL