Permis de construire – Logements
6 Rue Le Clos Belle Paule
03113616S0058
Terminé
le 17 février 2017
6 logements
405 m² habitables
1 260 m² terrain
Cepet (31620)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
17 février 2017
3
Ouverture chantier
15 novembre 2017
4
Achèvement
21 septembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Cepet (31136)
- Adresse
-
6 Rue Le Clos Belle Paule
31620 Cepet - Parcelle(s)
- A 1230
- Superficie terrain
- 1 260 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BELLE PAULE
- SIREN
- 823210232,0
- SIRET
- 82321023200018,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 3100 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T3
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 405 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL