Permis de construire – Logements
Ch Du Stade
03113618S0012
Terminé
le 29 août 2018
1 logement
89 m² habitables
542 m² terrain
Cepet (31620)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
29 août 2018
3
Ouverture chantier
21 décembre 2018
4
Achèvement
30 novembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Cepet (31136)
- Adresse
-
Ch Du Stade
31620 Cepet - Parcelle(s)
- A 1173
- Superficie terrain
- 542 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JFC
- SIREN
- 821413325,0
- SIRET
- 82141332500019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31320 Vieille Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 89 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2019
- Dernière mise à jour
- Mai 2020
Données issues de la base SITADEL