Permis de construire – Logements
Ld Le Village
03113913Y0003
Commencé
le 21 novembre 2013
1 logement
76 m² habitables
1 179 m² terrain
Chaum (31440)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
21 novembre 2013
3
Ouverture chantier
01 janvier 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Chaum (31139)
- Adresse
-
Ld Le Village
Lieu-dit : LE VILLAGE
31440 Chaum - Parcelle(s)
- A 1176
- Superficie terrain
- 1 179 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAUM
- SIREN
- 213101397,0
- SIRET
- 21310139700015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 31440 Chaum
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 76 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2015
Données issues de la base SITADEL